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Comprendre la réglementation, le calcul du PMP et les bonnes pratiques de préparation
Chaque année, les médecins coordonnateurs, les IDEC et les directeurs d’EHPAD se posent la même question :
En effectuant une recherche sur Internet, les réponses sont souvent contradictoires.
Certains sites évoquent une périodicité quinquennale, d’autres parlent d’une actualisation annuelle, tandis que certaines publications s’appuient encore sur des règles qui ne sont plus d’actualité.
Cette confusion est compréhensible.
Le cadre réglementaire a évolué au fil des années avec la disparition progressive des conventions tripartites au profit des Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens (CPOM).
💡 À retenir
L’idée d’une coupe PATHOS obligatoire tous les cinq ans vient principalement de l’ancien fonctionnement des conventions tripartites. La réglementation actuelle fonctionne différemment.
La coupe PATHOS est une évaluation nationale permettant de mesurer les besoins en soins médicaux et techniques des résidents accueillis en EHPAD.
✅ Attention à une confusion fréquente :
La coupe PATHOS n’évalue pas le niveau de dépendance des personnes âgées.
Cette mission revient à la grille AGGIR, qui permet de déterminer le niveau d’autonomie des résidents et de calculer le GMP (GIR Moyen Pondéré).
Le référentiel PATHOS poursuit un objectif différent.
Il analyse les pathologies des résidents ainsi que les soins nécessaires afin d’estimer la charge en soins médico-techniques de l’établissement.
Pour chaque résident, le médecin coordonnateur identifie les états pathologiques présents ainsi que les profils de soins correspondants selon la nomenclature PATHOS.
L’ensemble de ces codages permet ensuite de calculer le PMP (Pathos Moyen Pondéré).
Le PMP reflète les besoins en ressources médicales et soignantes de l’établissement. Il contribue à l’évaluation des moyens nécessaires pour assurer la prise en charge des résidents.
Même s’ils sont souvent associés, AGGIR et PATHOS répondent à deux objectifs différents.
| AGGIR | PATHOS |
|---|---|
| 👤 Évalue la perte d’autonomie | 🩺 Évalue les besoins en soins médicaux et techniques |
| 📊 Permet de calculer le GMP | 📈 Permet de calculer le PMP |
| Mesure la dépendance des résidents | Mesure la charge en soins médico-techniques |
Ces deux référentiels sont donc complémentaires et permettent d’apprécier les besoins des résidents sous deux angles différents : leur niveau d’autonomie et leurs besoins en soins.
La question de la fréquence des coupes PATHOS est probablement l’une des plus fréquentes chez les médecins coordonnateurs, les IDEC et les directeurs d’EHPAD.
À ce jour, aucun texte réglementaire n’impose aux EHPAD de réaliser une coupe PATHOS chaque année ou tous les cinq ans.
Cette réponse surprend souvent, car l’idée d’une périodicité quinquennale reste encore largement répandue.
Pour comprendre cette évolution, il faut revenir sur l’historique de la réglementation.
Pendant de nombreuses années, les EHPAD fonctionnaient dans le cadre des conventions tripartites.
Ces conventions, conclues entre l’établissement, l’État et le Conseil départemental, étaient généralement renouvelées tous les cinq ans.
À cette occasion, une validation des évaluations AGGIR et PATHOS était fréquemment réalisée afin d’actualiser :
💭 Une confusion historique s’est installée :
« Une coupe PATHOS doit être réalisée tous les cinq ans. »
En réalité, cette périodicité était principalement liée au fonctionnement des conventions tripartites.
Depuis la généralisation des CPOM, cette organisation a évolué.
Les campagnes de validation sont désormais programmées par les Agences Régionales de Santé (ARS), en lien avec les Conseils départementaux, selon leur propre calendrier.
Ce n’est donc plus une échéance fixe qui déclenche une validation, mais une programmation définie par les autorités compétentes.
Si autant d’informations contradictoires circulent encore aujourd’hui sur Internet, c’est parce que de nombreux articles publiés à l’époque des conventions tripartites sont toujours accessibles.
Ces contenus évoquent une périodicité de cinq ans qui correspondait à un fonctionnement aujourd’hui révolu.
Avant de vous appuyer sur une information réglementaire, il est donc important de vérifier sa date de publication et de la replacer dans son contexte.
Même si la réglementation ne fixe plus de périodicité nationale, une bonne pratique fait aujourd’hui largement consensus :
La préparation d’une coupe PATHOS doit devenir un travail continu tout au long de l’année.
Le référentiel PATHOS repose sur une évaluation fidèle des besoins en soins médico-techniques.
Cette évaluation est d’autant plus pertinente lorsqu’elle s’appuie sur :
⚠️ À l’inverse :
Une préparation réalisée dans l’urgence peut conduire à rechercher des informations dispersées, reconstituer des situations anciennes et mobiliser fortement les équipes pendant plusieurs semaines.
Maintenir les codages PATHOS à jour, documenter les évolutions cliniques et assurer une traçabilité régulière constituent donc des bonnes pratiques essentielles.
💡 L’évolution importante :
La coupe PATHOS n’est plus seulement un exercice ponctuel réalisé avant une validation. Elle devient l’aboutissement d’un travail de fond réalisé toute l’année.
Certaines idées reçues continuent d’alimenter la confusion autour de la coupe PATHOS. Voici les principales :
| 💬 Idée reçue | ✅ La réalité |
|---|---|
| Une coupe PATHOS est obligatoire tous les cinq ans. | ❌ Non. Il n’existe plus de périodicité nationale imposée. |
| Une coupe PATHOS doit être réalisée chaque année. | ❌ Non. Les campagnes de validation sont organisées par les ARS selon leur calendrier. |
| Le médecin coordonnateur prépare seul la coupe PATHOS. | ❌ Non. La qualité du codage repose sur les informations collectées par l’ensemble des professionnels. |
| Il suffit de préparer les dossiers quelques semaines avant la validation. | ❌ Non. Une actualisation régulière est aujourd’hui la meilleure pratique. |
La question de la fréquence des coupes PATHOS illustre parfaitement l’importance de disposer d’une information réglementaire à jour.
Si la périodicité de cinq ans reste encore largement évoquée, elle ne correspond plus au fonctionnement actuel des EHPAD.
Aujourd’hui, l’enjeu n’est plus de préparer une coupe PATHOS à une échéance fixe, mais de garantir toute l’année une évaluation fidèle des besoins en soins des résidents.
Cette démarche bénéficie autant aux professionnels qu’aux résidents et contribue à une meilleure connaissance des besoins réels de l’établissement.
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