Mentions légales

Éditeur

Nom de la société : Malta Informatique
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 9 rue Montgolfier, 33700 Mérignac – France
Capital social : 200 000,00 €
SIRET : 444 587 356 00031
N° TVA intracommunautaire : FR52 444 587 356

Conception, réalisation technique

Directeur de la publication : Grégoire de ROTALIER
Responsable de la rédaction : Caroline Senamaud
Contact : contact.malta@equasens.com

Hébergement

Hébergeur : Amazon Technologies Inc.
Adresse : P.O. Box 8102, Reno, NV 89507, USA
Site : aws.amazon.com

Propriété Intellectuelle

L’ensemble du site et chacun de ses éléments (textes, images, illustrations, logos, fichiers téléchargeables, vidéos…) sont la propriété exclusive de Malta Informatique ou font l’objet d’une licence d’utilisation.

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Malta Informatique et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Reproduction sur support papier

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• citation explicite du site www.malta-informatique.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.malta-informatique.fr et de la mention « Droits réservés ».

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Données personnelles

Des données personnelles sont collectées via les formulaires présents sur le site. Ces données sont destinées à Malta Informatique pour répondre aux demandes formulées, assurer la gestion des contacts, et peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant :

Email : dpo.malta@equasens.com

Conservation des données

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle la Société détient ces données, afin de répondre aux besoins, pour remplir ses obligations légales ou réglementaires, afin de lui permettre d’exercer ses droits et/ou à des fins statistiques ou historiques.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, réaliser des statistiques et proposer des contenus adaptés. Un bandeau d’information permet à l’utilisateur de donner ou refuser son consentement à l’usage des cookies lors de la première visite.

Les dispositions relatives au dépôt de cookies sur le site figurent dans la section "Cookies" disponible sur le site.

Responsabilité

Malta Informatique s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L’éditeur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.